RNA : W212006772 | SIREN : 789995495
Directeur de la Publication : Jean-Pierre Morel
Transparence Financière

Conformité Légale et Transparence Associative

MUSIQUE SYSTEME publie dans cet espace l’ensemble des informations relatives à sa conformité administrative, à sa gouvernance institutionnelle et à ses obligations légales en tant qu’association régie par la loi du 1er juillet 1901. Cette section constitue un registre public destiné à garantir la transparence vis-à-vis des community stakeholders, des partenaires institutionnels et des citoyens.

Les données présentées incluent les identifiants officiels de l’association, les informations relatives à la direction de publication, ainsi que les éléments relatifs à l’hébergement technique du portail institutionnel. L’objectif est d’assurer une traçabilité complète des infrastructures numériques et administratives utilisées par la structure.

Informations Juridiques Officielles

Identification de l’Association

Nom : MUSIQUE SYSTEME
Statut : Association loi 1901
RNA : W212006772
SIREN : 789995495
Adresse : 55 RUE DES ERABLES, 21800 QUETIGNY, France

Direction de Publication

Directeur de la Publication : Jean-Pierre Morel
Responsabilité éditoriale : Bureau de l’association MUSIQUE SYSTEME
Fonction : Supervision des contenus institutionnels, archivage et validation des publications officielles

Coordonnées de Contact

Email : gandbdbg@gmail.com
Téléphone : +33 6 16 84 47 23

Hébergement et Infrastructure Technique

Hébergeur du Site

InterServer, Inc.
PO Box 1707
Englewood Cliffs, NJ 07632
United States of America
Téléphone : +1 201-605-1440

L’infrastructure d’hébergement assure la disponibilité continue du portail institutionnel MUSIQUE SYSTEME et garantit la conservation des données publiques dans un environnement sécurisé conforme aux standards internationaux d’hébergement web.

Cadre Juridique et Obligations de Transparence

Conformément à la législation française régissant les associations loi 1901, MUSIQUE SYSTEME s’engage à publier des informations exactes et vérifiables concernant sa structure administrative, ses activités et ses responsables institutionnels. Cette démarche s’inscrit dans une logique de public utility et de renforcement de la confiance des community stakeholders.

Les activités de l’association ne présentent aucun caractère commercial. Elles sont exclusivement orientées vers la diffusion de la musique vivante, la préservation du patrimoine culturel et la mise en place d’educational resources destinées aux publics locaux et aux partenaires éducatifs.

Le portail institutionnel sert également de base documentaire pour la conservation des archives administratives et culturelles produites dans le cadre des programmes associatifs. Ces archives contribuent aux objectifs de preserving heritage définis dans le 2026 Action Plan.

Protection des Données et Usage du Site

Finalité du site

Le site MUSIQUE SYSTEME est un portail d’information institutionnel destiné à présenter les activités de l’association, ses programmes culturels, ses archives et ses informations légales. Il ne propose aucune vente de produits ou services commerciaux.

Données collectées

Les éventuelles données transmises via le formulaire de contact sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion administrative des demandes institutionnelles. Elles ne font l’objet d’aucune exploitation commerciale.

Déclaration de Transparence

MUSIQUE SYSTEME affirme son engagement envers la transparence institutionnelle, la traçabilité documentaire et la conformité légale de l’ensemble de ses activités. Le portail constitue un espace public d’information permettant aux citoyens, aux partenaires institutionnels et aux community stakeholders d’accéder aux données essentielles relatives à la gouvernance de l’association.

Cette plateforme est le portail d'information institutionnel de l'association MUSIQUE SYSTEME. Entité à but non lucratif enregistrée sous le numéro RNA : W212006772. Conformément à la loi 1901, ce site ne poursuit aucun but lucratif et ne contient aucune activité commerciale.